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Notifications des mandataires publics : Clément Kwete recadré par Eberande Kolongele, Dircab ai du Chef de l’État !

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Nommés par ordonnances présidentielles le 10 juin dernier, les mandataires de quatre sociétés commerciales de l’État (SCPT, RVA, LMC et CADECO) ont longtemps attendu pour être notifiés par Clément Kwete, Ministre du Portefeuille.

Dans une correspondance datée du 19 juin 2020 adressée aux directeurs généraux ai sortants de sociétés précitées, le ministre issu du Front Commun pour le Congo( FCC) évoquait des contraintes liées à la pandémie du coronavirus pour encourager les directeurs sortant de continuer à travailler.

« En attendant l’accomplissement des formalités réglementaires desdits ordonnances présidentielles, notamment la notification des nominés et la tenue des Assemblées Générales Ordinaires en vue de leur nomination en qualité de membres de leurs Conseils d’administration respectifs, procédures frappées à ce jour de force majeure que constitue l’état d’urgence sanitaire dicté par la pandémie de la maladie à Covid-19 et les restrictions des mouvements de personnes sur le territoire national qu’elles impliquent, je vous autorise à continuer de poser les actes de gestion courante de vos sociétés », avait écrit Clément Kuete aux mandataires sortants.

En effet, cette situation a poussé la Présidence de la République a haussé le ton envers ce ministre prétentieux.

En réaction, en effet, le Professeur Désiré Kolongele Eberande, Directeur de Cabinet ai du Chef de l’État, a, dans une correspondance lui adressé dont une copie est parvenue à la rédaction de CONGOPROFOND.NET jeudi 25 juin 2020, rappelé au Ministre du Portefeuille qu’il a décidé motu proprio de différer l’exécution des ordonnances présidentielles portant nomination des mandataires publics au sein des entreprises publiques SCTP SA, RVA SA, LMC SA et CADECO SA (sans oublier la Gecamines et la SNCC que votre lettre s’est abstenue de citer) sous prétexte que « vous ne pouvez accomplir les formalités réglementaires d’exécution desdites ordonnances pour cause de force majeure que constituerait l’état d’urgence sanitaire dictée par la pandémie du coronavirus et les restrictions de mouvements de personnes sur l’étendue du territoire national qu’implique l’état d’urgence ».

Puis d’ajouter :  » Tout d’abord le cas de force majeure invoqué par vous, constate le professeur Désiré Kolongele, caractérise un acte d’insoumission inacceptable tant il est vrai que pour notifier lesdites ordonnances aux concernés qui sont à Kinshasa, vous n’avez pas besoin de vous déplacer. Partant, l’alibi de force majeure ne tient pas la route ».

Ensuite, poursuit-il, la tenue desdites assemblées générales ne requièt nullement un déplacement ou un mouvement de personnes dans la mesure où l’État actionnaire unique qui siège et délibère aux assemblées générales appelées à prendre acte de la nomination des nouveaux administrateurs est représenté par vous même ou votre délégué qui pour y participer n’avez pas besoin de vous déplacer de votre bureau, même en période d’état d’urgence. Car il vous suffit de participer à celle-ci par vidéoconférence où par tout autre moyen de télécommunication comme autorisé par l’article 535 de l’acte uniforme sur les sociétés commerciales dont les dispositions sont reprises dans les autres statuts des entreprises publiques transformées en société commerciale (Exemple article 35 statuts CADECO SA et article 34 statuts SCTP SA).

Par ailleurs, le Directeur de Cabinet ai de Fatshi rappelle à Clément Kwete que les ordonnances du Président de la République, Chef de l’État que je vous ai transmise entrent en vigueur de n’importe quel acte administratif à la date de sa signature.

« Ne pas y donner effet par leur exécution (à travers la notification et la tenue des assemblées et réunions des conseils d’administration) caractérise une faute grave aux devoirs de vos fonctions en application des articles 26.36 et 37 dernier tiret de l’ordonnance n•20/16 du 27 mars 2020 portant organisation et fonctionnement du gouvernement, modalités de collaboration entre le Président de la République et le gouvernement ainsi qu’entre les membres du gouvernement », a fait remarquer le professeur de Droit à l’université de Kinshasa.

Enfin, il a souligné que les mesures conservatoires invoquées dans votre précitée sont sans fondement légal et relèvent tout simplement de la violation des règles régissant le fonctionnement des sociétés commerciales laquelle violation ne peut nullement être tolérée, quelle que soit la personne à la base.

De ce qui précède, lance Kolongele Eberande, la Haute Hiérarchie demande au Premier Ministre, Chef du Gouvernement qui me lit en copie de vous instruire à exécuter lesdites ordonnances susvisées dans les 48heures de la présente et de lui faire rapport de ladite exécution, avec en annexe les actes de notification ainsi que les procès verbaux de remise et reprise, sous peine des sanctions appropriées pour manquement grave aux devoirs de vos fonctions.

Après cet ultimatum, a-t-on appris Clément Kwete, Ministre du Portefeuille s’exécute déjà à notifier les différents mandataires nommer l’année dernière et récemment le Chef de l’État Félix Antoine Tshisekedi. C’est le cas des mandataires publics de la Société Nationale de Chemin de fer du Congo (SNCC) et de la Générale de Carrière et des Mines (Gecamines) qui doivent prendre possession de leurs bureaux. Il s’agit de Kyungu Wa Kumwanza Antoine Gabriel, Jacques Kamenga Tshimuanga. Albert Yuma Mulimbi et Sama Lukonde, respectivement PCA et DG de la SNCC, PCA et DG de la Gecamines.

Contrairement aux rumeurs, des analystes soulignent que Félix Antoine Tshisekedi a démontré réellement qu’il a l’imperium du pouvoir. Tout en saluant également le rôle jouer par son directeur de Cabinet ai le professeur Désiré Kolongele qui a tenu à faire respecter les ordonnances présidentielles auprès d’un ministre mal intentionné.

MUAMBA MULEMBUE CLÉMENT/CONGOPROFOND.NET

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RDC : Duel Bahati vs Kabongo – verdict politico-économique

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Depuis quelques jours, les Congolais assistent à un nouvel épisode d’un théâtre politique qui lui est devenu familier. Deux figures du Sénat se font face. Modeste Bahati Lubweto affirme que la Constitution ne doit pas être modifiée. Dany Kabongo Bondanya a répondu en signant une pétition visant à l’écarter de son poste de deuxième vice-président du Sénat, estimant que sa position contredit les ambitions de ceux qui envisagent une révision constitutionnelle destinée à permettre au président Félix Tshisekedi de se maintenir au pouvoir au-delà de son dernier mandat.

Dans un pays où presque chaque débat finit par être réduit à une querelle de camps, la réaction populaire a été presque instinctive. Chacun est invité à choisir son côté. Êtes-vous avec Bahati ou avec Kabongo. Avec la Constitution ou avec sa révision. Avec la loyauté politique ou avec la dissidence.

Je dois toutefois prévenir le lecteur que mon analyse risque de décevoir ceux qui cherchent une réponse simple. La politique congolaise adore les débats binaires. Elle aime transformer des questions complexes en combats de gladiateurs. Deux hommes montent dans l’arène, l’opinion publique applaudit, et pendant ce temps la structure même du système reste intacte.

Car le problème fondamental n’est pas ce duel. Le problème est le système politique qui produit ce type de duel et l’économie politique qui l’entretient.

La vraie question n’est donc pas de savoir qui a raison. La vraie question est de comprendre ce que cet affrontement révèle sur la manière dont le pouvoir, les institutions et les ressources publiques sont organisés en République démocratique du Congo.

Modeste Bahati Lubweto : sophisme ou ignorance ?

La défense implicite de Modeste Bahati Lubweto repose sur une idée simple selon laquelle la Constitution existe, fixe des règles claires et que si les acteurs politiques s’y conformaient réellement, le système fonctionnerait correctement. Cette vision possède une certaine élégance théorique et rassure ceux qui souhaitent croire que le problème de la RDC serait uniquement moral ou comportemental.

Pourtant, elle relève davantage du romantisme institutionnel que d’une analyse sérieuse d’économie politique. Les institutions ne fonctionnent pas simplement parce qu’elles existent sur le papier. Elles fonctionnent lorsqu’elles disposent de mécanismes capables d’imposer leur autorité, de sanctionner les manquements et de contraindre les acteurs politiques à respecter les règles.

Prenons un exemple très concret qui permet de tester cette hypothèse. J’ai introduit une requête devant la Cour constitutionnelle dans les délais prescrits par la Constitution. Celle-ci impose à la Cour de répondre dans un délai de soixante jours. La Cour n’a jamais répondu dans ce délai. La question qui se pose ne concerne donc pas seulement le comportement de la Cour, mais également l’architecture institutionnelle du système. Que prévoit la Constitution lorsqu’une telle obligation n’est pas respectée ? La réponse est étonnamment simple. Elle ne prévoit absolument rien.

La même situation se retrouve dans d’autres institutions. J’ai introduit des pétitions auprès du Sénat, y compris une proposition de révision constitutionnelle accompagnée d’un texte complet. Là encore, la Constitution prévoit un délai de réponse de soixante jours. Là encore, deux ans après aucune réponse n’est venue. Le même silence institutionnel s’observe du côté de l’Assemblée nationale et de la présidence de la République. Des institutions censées incarner la souveraineté populaire peuvent ignorer les mécanismes de contrôle citoyen sans que le système n’active la moindre forme de responsabilité institutionnelle.

Il n’existe aucune sanction, aucun mécanisme de contrainte, aucune conséquence institutionnelle prévue pour des telles affronts. La Constitution impose donc une obligation, mais elle ne définit aucune conséquence lorsque cette obligation est ignorée. Une règle qui ne prévoit pas de mécanisme d’application perd rapidement sa capacité à structurer le comportement des institutions. Dans ces conditions, la règle cesse d’être une contrainte réelle et devient simplement une déclaration d’intention.

Dans ces conditions, affirmer que le problème ne réside pas dans la Constitution mais uniquement dans les hommes devient une simplification dangereuse. En économie politique, une règle dépourvue de sanction n’est pas véritablement une règle. Elle s’apparente plutôt à une suggestion institutionnelle. Une constitution qui impose des obligations sans prévoir de sanctions n’est pas réellement une constitution. C’est une lettre d’intention. Un système fondé sur de simples intentions institutionnelles finit presque toujours par dériver vers l’arbitraire. Le débat sur la Constitution ne devrait donc pas porter sur son âge ni sur l’identité de ceux qui ont contribué à sa rédaction. Une constitution est toujours un compromis historique qui reflète un moment politique, un équilibre de forces et une vision du pouvoir. Mais elle n’est pas un texte sacré. C’est un outil. Et lorsqu’un outil ne fonctionne pas, il doit être corrigé.

Dany Kabongo Bondanya : nostalgie de 1967 ?

Critiquer la position de Modeste Bahati Lubweto ne signifie pas pour autant se ranger automatiquement derrière celle de Dany Kabongo Bondanya. Beaucoup semblent pourtant croire que le débat impose ce choix binaire. Cette réaction traduit précisément l’un des problèmes les plus persistants de la politique congolaise, où chaque discussion publique est rapidement transformée en affrontement entre camps opposés. Une analyse sérieuse d’économie politique exige de dépasser ce réflexe et d’examiner ce que la réaction de Kabongo révèle sur la nature actuelle du système partisan en RDC.

La réaction de Dany Kabongo Bondanya met en lumière un phénomène plus profond que ce simple désaccord autour de la Constitution. Elle illustre la transformation progressive des partis politiques congolais en instruments de loyauté personnelle plutôt qu’en organisations structurées autour d’idées, de programmes ou de visions de long terme.

Dans une démocratie mature, la question de la succession politique commence bien avant la fin d’un mandat présidentiel. Dans de nombreux pays, les discussions sur les futurs candidats apparaissent dès la moitié du second mandat d’un président, car les partis politiques savent que leur survie dépend de leur capacité à préparer l’avenir. Au sein du parti au pouvoir, l’UDPS, cette simple idée semble presque subversive, comme si évoquer l’après-présidence constituait déjà une forme de trahison de la part des amis et des alliés.

Modifier la Constitution uniquement pour permettre à un individu de rester au pouvoir ne constitue pas seulement un risque politique. Une telle démarche représente également une irrationalité économique profonde. Les institutions existent pour stabiliser les règles du jeu politique et créer un environnement prévisible pour les citoyens, les investisseurs et les acteurs économiques. Lorsqu’elles deviennent des instruments au service d’une personne ou d’un groupe restreint, elles cessent de produire de la stabilité et commencent à générer de l’incertitude. Cette incertitude finit toujours par se diffuser dans l’économie, car aucun système économique ne peut prospérer durablement dans un environnement institutionnel où les règles peuvent être modifiées au gré des intérêts politiques du moment.

Le problème dépasse largement la question d’un individu ou d’un parti. Dans la pratique, les partis politiques congolais fonctionnent rarement comme des organisations idéologiques. Ils ressemblent davantage à des coalitions dont l’objectif principal est l’accès à la rente publique. Une fois au pouvoir, ces réseaux politiques agissent souvent comme des structures de distribution de privilèges et de positions administratives. Les scandales liés au détournement des ressources publiques ne provoquent même plus de véritable indignation collective. Ils sont devenus un élément presque banal du paysage politique, ce qui témoigne d’une normalisation inquiétante de la prédation institutionnelle.

Dans ce contexte, l’argument selon lequel la guerre dans l’Est justifierait une prolongation du pouvoir présidentiel apparaît particulièrement troublant. Le pays se trouve aujourd’hui à mi-chemin du dernier mandat constitutionnel du président. Lorsque la discussion politique commence déjà à porter sur la modification des règles pour permettre une prolongation du pouvoir, cela révèle une évolution profonde du système. La politique cesse alors de fonctionner selon la logique du bilan et de l’alternance démocratique. Elle commence à fonctionner selon la logique de la capture et de la conservation du pouvoir.

Nelson Mandela a gouverné l’Afrique du Sud pendant un seul mandat. L’ANC, lui, a continué de gouverner pendant des décennies. La différence est simple. L’ANC a cherché à préserver le pouvoir du parti et à construire une continuité politique qui dépasse la personne d’un leader. Certains acteurs politiques congolais semblent vouloir préserver non pas la force de leur parti, mais la permanence d’un individu au sommet de l’État.

À mes concitoyens de l’UDPS, voire même de l’Union sacrée, je dois vous le dire avec franchise. Lorsqu’un parti ne prépare plus la succession de son leader, ce n’est plus un parti. C’est un fan-club. Et un fan-club ne devrait jamais entraîner toute une nation vers l’abîme d’un chaos potentiel simplement pour masquer ses propres limites.

Dupond contre Dupont ?

Au fond, ce duel politique ressemble moins à un affrontement de visions qu’à une querelle entre deux produits d’un même système. D’un côté, un acteur politique qui semble découvrir sa propre mortalité ainsi que les limites d’un ordre institutionnel auquel il a longtemps participé. De l’autre, un acteur qui paraît convaincu de sa propre immortalité et pour qui la prolongation du pouvoir personnel devient une stratégie politique acceptable, quelles qu’en soient les conséquences économiques et sociales pour la nation. L’impression générale n’est donc pas celle d’un débat structurant sur l’avenir du pays, mais plutôt celle d’une rivalité interne au sein d’un même univers politique devenu trop souvent médiocre et, de nos jours, franchement nauséabond.

Pendant que cette confrontation occupe l’espace public, une réalité beaucoup plus lourde continue de s’imposer. L’année dernière, la RDC a été désignée comme le pays présentant la plus forte concentration d’extrême pauvreté au monde. Un tel constat devrait normalement structurer l’ensemble de l’agenda politique national. Pourtant, ni Bahati, ni Kabongo, ni même le président de la République Félix Tshisekedi ne semblent considérer cette situation comme l’urgence politique centrale. On ne les entend pas débattre de la structure fiscale du pays, ni de la transformation productive de l’économie nationale, ni encore de la redistribution des ressources publiques ou des mécanismes capables de réduire la vulnérabilité sociale de millions de citoyens. En revanche, on les entend débattre de postes, de pétitions et de loyautés politiques.

Le spectacle offert par cette controverse révèle ainsi un décalage frappant entre les préoccupations de la population et celles d’une partie de la classe dirigeante. Les Congolais vivent quotidiennement une série d’humiliations sociales et économiques qui devraient constituer la première urgence de toute politique publique. L’accès aux services de base, la précarité de l’emploi, la faiblesse des infrastructures ou encore l’insécurité économique devraient se trouver au cœur du débat national. Rien de cela n’apparaît réellement dans cette querelle politique.

Le problème de la RDC ne réside pourtant pas dans un manque d’hommes et de femmes intègres. Une nation de plus de cent millions d’habitants ne manque ni d’intelligence, ni de patriotisme, ni de compétences. Le problème se situe ailleurs, dans l’organisation du système politique lui-même et dans les critères qui déterminent l’accès aux positions de pouvoir. La question essentielle n’est donc pas seulement de savoir qui occupe les fonctions publiques, mais comment ces personnes y arrivent et selon quelles règles elles y sont maintenues.

Dans une perspective d’économie politique, la manière dont une société sélectionne ses représentants, ses gouvernants et même ses héros détermine largement la trajectoire de son développement. Lorsque l’accès au pouvoir dépend principalement de l’appartenance à des réseaux politiques, de la loyauté personnelle ou de la capacité à naviguer dans les circuits de distribution de la rente publique, les institutions cessent progressivement de fonctionner comme des instruments de transformation collective. Elles deviennent des espaces de capture où l’objectif principal consiste à préserver l’accès aux ressources de l’État.

Le véritable enjeu pour les Congolais consiste donc à regarder au-delà des rivalités personnelles et à comprendre ce que ce type de confrontation révèle. Ce duel n’est pas seulement un désaccord entre deux hommes. Il met en lumière un problème plus profond, celui d’un système politique dont les mécanismes de sélection produisent trop souvent des élites préoccupées par la conservation du pouvoir plutôt que par la transformation du pays.

Bref, en termes d’économie politique, le problème réside dans le système lui-même et dans les critères qui président à la sélection de ceux que la nation finit par reconnaître comme ses représentants, ses gouvernants, ses champions et parfois même ses héros.

Jo M. Sekimonyo, PhD

Chancelier de l’Université Lumumba – Économiste politique hétérodoxe

 

 

 

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